Merci au site zevillage.net pour un article très sympa sur nos activités, et en particulier sur l’espace de coworking !
Ce site est un indispensable pour tout télétravailleur, n’hésitez pas à le consulter !
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Merci tout d’abord à tous les participants ! La rencontre s’est déroulée en plusieurs temps : - Un Barcamp, tout l’après midi, sur le thème des « best practices » de l’indépendant. L’occasion pour nos participants de se roder au principe de la « non-conférence« , même si ce n’est pas toujours facile au début ! Différents thèmes ont été abordé, allant sur les façons d’aborder le client, jusqu’à la tarification et la délimitation de son offre commerciale. La formule est à perfectionner, mais on retentera certainement l’aventure à la rentrée, probablement sur des sujets plus précis - Une rencontre avec les membres d’AuvergneTIC. Des représentants de Clermont-communauté, du Conseil Régional, de l’Université d’Auvergne, de grandes agences web locales, et des SSII étaient présents pour découvrir les activités de l’association. Tous ont apprécié, et ont réclamé un annuaire listant les activités des membres pour pouvoir entamer au plus vite des collaborations. La question était tout de suite plus dans le « comment faire », ce qui fait très plaisir ! Urgence est donc à l’élaboration d’un annuaire digne de ce nom. Un premier listing sera proposé d’ici la fin de la semaine et envoyé aux membres d’AuvergneTIC. - Le traditionnel Twunch de Web Auvergnat, au Kerry’s cette fois ci, pour terminer la journée autour d’un (ou plusieurs !) verres ! Merci encore aux participants ! L’été sera plus calme du côté des événements, mais restera riche puisque notre espace de co-working ouvre dans les tous prochains jours ! Je vous tiendrais au courant de la suite des événements sur ce blog… A très bientôt ! Tout d’abord, merci à tous les participants ! Une trentaine de personnes motivées et enthousiastes, pour une réunion de lancement, voilà qui fait plaisir ! Pour les absents, et les autres, voici un petit résumé de ce qui a pu se dire (en vrac et non exhaustif, je n’ai pas vraiment pris de notes) :
Les modalités d’inscription à la mailing list seront communiqués très très prochainement. A bientôt pour la suite des événements ! –jd Je vous en ai parlé depuis la fin d’année dernière, j’aimerais que nous construisions ensemble le WAI, association représentant les indépendants et structures indépendantes de la région Auvergne. Le but est de nous regrouper dans nos métiers complémentaires, design, technique, web… afin de : Pour démarrer cette aventure, je vous propose de nous retrouver Lundi 12 Avril, à 20h30, dans les locaux de Linux Arverne (merci à l’asso de nous accueillir pour cette première réunion !). A très bientôt ! Le blog du WAI accueille aujourd’hui une intervention de Didier Valette, Vice-Président de l’Université d’Auvergne et spécialisé dans les affaires juridiques, en particulier au niveau du droit des sociétés. Merci à lui pour cet article présentant dans le détail cette nouveauté plutôt intéressante pour les indépendants, en particulier les auto-entrepreneurs désirant passer « à l’étape d’après ». L’EIRL sonne-t-il le glas de l’EURL ?
Présentation du dispositif Il résulte d’un projet de loi adopté par l’Assemblée Nationale et qui sera présenté au Sénat en avril 2010. En substance, il s’agit d’offrir la possibilité à un exploitant individuel d’affecter des biens, des droits, des obligations et des sûretés à un patrimoine professionnel dont il conserverait l’entière maîtrise. L’objectif est de protéger le patrimoine privé de l’entrepreneur des créanciers de l’activité professionnelle. Seules les personnes physiques (en activité ou en création) pourront choisir cette formule et ce, quelle que soit leur activité professionnelle (artisans, commerçants, professions libérales, agriculteurs,…), mais elles ne pourraient créer qu’un seul patrimoine d’affectation. Ce statut pourrait être particulièrement adapté aux auto-entrepreneurs qui souhaitent passer à « la vitesse supérieure », mais il est aussi offert aux exploitants ayant opté pour le statut d’auto-entrepreneur, avec les mêmes avantages (dispense d’immatriculation, obligations comptables allégées,…). Ce mécanisme est sensé être plus souple que l’EURL et plus efficace que celui de la déclaration d’insaisissabilité :
Le cloisonnement entre les deux patrimoines (privé et professionnel) est quasi-total. Quelques exceptions cependant :
IMPORTANT : On notera que le texte initial a évolué pendant son examen par l’Assemblée Nationale. En effet, dans la première version, le mécanisme n’était opposable qu’aux créances nées après la publication de la déclaration d’affectation. Un amendement a étendu l’opposabilité de la déclaration « à l’ensemble des créanciers, y compris à ceux dont les droits sont nés antérieurement à son enregistrement ». Cette règle ne manquera pas d’interroger les juristes sur la question de la rétroactivité de la mesure… Le régime fiscal de l’EIRL serait aligné sur celui de l’EURL (IR avec option à l’IS). Pour ceux qui auront opté pour l’IS, les revenus professionnels distribués (transférés dans le patrimoine non affecté) seront assujettis aux cotisations sociales pour la fraction dépassant 10% de la valeur du patrimoine affecté ou celle dépassant 10% du bénéfice net de l’activité. Incertitudes et points faibles Les premières analyses des juristes mettent en lumière quelques difficultés, incertitudes ou points faibles : Articulation avec d’autres mécanismes L’adoption de la loi sur l’EIRL se traduirait par une disparition du mécanisme de la déclaration d’insaisissabilité, 9 mois après l’entrée en vigueur du dispositif. Les déclarations effectuées avant cette date conserveront tous leurs effets, mais on ne sait pas encore comment s’articuleront les deux mécanismes… Le passage de l’EURL à l’EIRL est impossible, sauf à dissoudre la société et à reconstituer une activité professionnelle en nom propre (avec tous les inconvénients que cela peut générer) Rien n’est encore prévu au sujet du traitement des difficultés de l’activité professionnelle (Sauvegarde, redressement ou liquidation). En revanche, on sait que la responsabilité de l’exploitant pourra être recherchée sur son patrimoine privé en cas de non respect des règles d’affectation ou de séparation du patrimoine. Or le risque de confusion des patrimoines est fort élevé… La cessation de l’activité ou le décès de l’exploitant se traduiront par une liquidation amiable avec publicité de l’opération au registre (sauf reprise de l’activité par un héritier). Rien n’est prévu sur la procédure d’opposition des créanciers professionnels… La cession du patrimoine affecté est prévue par le texte. Elle entraîne alors transfert de l’ensemble des droits et obligations, à la différence de la cession du fonds de commerce qui ne porte que sur les éléments d’actif. Il faudra être très vigilant au moment de la rédaction des actes de cession lesquels devront intégrer des clauses de garantie d’actif et de passif pour protéger le cessionnaire. Les règles de cette cession seront définies par décret. Formalités et contraintes Lorsque le patrimoine professionnel comportera un immeuble, l’acte d’affectation nécessitera l’intervention d’un notaire, dont on ne connaît pas encore le coût. Il y a de fortes chances pour que cet acte soit plus onéreux que la simple déclaration d’insaisissabilité puisqu’il s’agira d’une opération de transfert de droits immobiliers. Lorsque les biens sont communs ou indivis, il faut requérir le consentement exprès du conjoint, du pacsé ou des autres indivisaires (comme en matière de création de société) Dans certains cas, il faudra solliciter un commissaire aux apports pour obtenir un rapport sur l’évaluation des biens affectés (pour chaque bien d’une valeur supérieure à 30.000 €). Si l’évaluation est erronée, l’exploitant engage sa responsabilité dans les conditions prévues au futur article L 526-9 du Code de commerce. L’exploitant doit ouvrir un compte bancaire séparé de son compte personnel et doit procéder à un arrêté des comptes annuels. On s’interroge sur l’application du mécanisme en cas de pluri-activités. Peut-on décider de n’affecter qu’une partie du patrimoine professionnel ? Textes à venir Des décrets à venir viendront notamment préciser les points suivants : la liste des documents professionnels, le plafond des émoluments du notaire en cas d’affectation d’un bien immobilier, les conditions du choix du commissaire aux apports, les obligations comptables simplifiées devant être respectées par les personnes relevant du régime de la micro-entreprise, les modalités de dépôt des comptes, les modalités de cession et de liquidation du patrimoine affecté,… Des ordonnances devront aménager le droit des procédures collectives et organiser la coordination du texte avec les législations relatives aux régimes matrimoniaux, au PACS, aux successions… On voit qu’il y a encore du chemin à faire pour atteindre l’objectif des 100.000 EIRL fixé pour 2012 ! Existe-t-il encore un intérêt à constituer une EURL ? Evidemment ! N’oublions pas que l’EURL est une société, ce qui représente de nombreux avantages en terme d’organisation de l’administration de l’activité, de cession ou de location des droits sociaux, d’ouverture du capital à de nouveaux associés, de transmission familiale de l’entreprise… Mais aussi du point de vue de la protection du patrimoine professionnel des créanciers privés, lesquels ne peuvent absolument pas saisir les droits et biens de la société. La distinction entre le patrimoine de l’associé unique et celui de la société est aussi plus marquée, ce qui limite les risques de confusion entre les patrimoines. Instinctivement, l’exploitant ayant choisi la formule de l’EIRL risque d’être tenté plus facilement, ce qui le privera de la protection de son patrimoine privé. Références : Document de présentation du projet de loi : http://www.legifrance.org/html/actualite/actualite_legislative/EI_eirl.pdf Projet de loi adopté par l’Assemblée Nationale : http://www.senat.fr/leg/pjl09-302.html
Didier VALETTE Vice-Président Université d’Auvergne (Affaires juridiques) Secrétaire Général de la Fondation de l’Université d’Auvergne
Après l’appel à inscription, nous avons une fois encore besoin de vous ! Comme cela avait été présenté fin décembre, une des premières activités de l’association sera la constitution de deux groupes de travail :
Cet appel concerne ce second groupe. En effet, le projet et les contacts avancent, et il est grand temps d’y travailler ensemble !
Concrètement, les discussions sont lancées avec divers acteurs importants du secteur (et en particulier des institutionnels locaux), et une première réunion d’amorçage aura lieu dès le 10 février. Il faudrait donc pour cette date là avoir une petite équipe (l’idéal serait 4 à 5 personnes) en ordre de marche, disponible et motivée ! Le planning discuté avec nos partenaires incluerait deux premiers « événements » (conférences, table ronde, à définir…) qui auraient lieu d’ici à Juin prochain, afin de tester le concept et monter concrètement un dossier qui validerait le montage financier et humain (animation…) de ce genre de lieu. Du travail donc, et une équipe a constituer dès maintenant ! Tous les talents sont nécessaires, que ça soit dans la comm’, le montage financier de dossier, le « réseau » de connaissances… Contactez-nous rapidement si vous êtes motivé par ce projet, ou pour avoir plus d’information ! Comme promis, le WAI ouvre ses portes en ce début d’année. Une assemblée générale constitutive aura lieu courant février. Mais pour faire une AG, il faut… des membres ! Nous lançons donc aujourd’hui l’appel à adhésion pour cette année. Les conditions restent les mêmes : avoir son activité en Auvergne (quelques exceptions seront faites pour des ex-Auvergnats qui nous permettront d’élargir nos horizons !), travailler dans les secteurs du web, des médias, des nouvelles technos et de la comm’, et surtout…
L’adhésion est fixée à 30 euros pour la première année, et permettra de lancer les activités et actions de l’association. Pour vous pré-inscrire, merci de nous envoyer par mail vos coordonnées complètes (nom, adresse, site web…), afin que nous puissons vous tenir au courant de la tenue de l’assemblée constitutive. Dès la semaine prochaine, l’annuaire sera publié, et les premières actions de promotion des membres lancées. A très bientôt ! Dans les activités à venir de l’asso : des rencontres autour de sujets déterminés, pour échanger ses connaissances et expériences. Dans ce cadre, nous allons organiser sous peu pour les membres de l’association une visite du Centre de Réalité Virtuelle qui s’est installé il y a quelques temps à Pascalis. Je vous laisse lire la présentation de ce centre sur le site de la ville de Clermont-Fd.
La visite s’effectuera par petits groupes de 6-8 personnes, suivi d’un débat/discussion dans les locaux de Pascalis. Plus d’infos dès que possible ! Mettre le WAI, en langage djeunz, c’est mettre le bazar… On a pu m’en faire la remarque, mais finalement tout ceci reste un peu dans l’esprit de l’association, mettre un coup de pied dans la fourmilière pour proposer une autre façon de collaborer et de travailler ! Pour aller jusqu’au bout de cette démarche, j’ai demandé à DJ Fou, que les plus anciens d’entre nous connaissent peut être par le souvenir de soirées de folie au Gormen’s il y a quelques années, si l’on pouvait utiliser son tube « Je mets le waï » comme hymne de notre petite association ; il a accepté avec plaisir, et donc, tada, je vous présente pour ceux qui ne connaissent pas, le nouvel hymne de notre mouvement : Vous pouvez retrouver le MySpace de DJ Fou en cliquant ici, merci de lui rendre une petite visite ! Bienvenue sur ce modeste site, qui ne demande qu’à grandir ! Suite à la présentation de décembre dernier, comme promis, l’association 1901 « LE WAI » va naître dans les tous prochains jours. Cette association sera ouverte à tous les acteurs locaux du Web, des nouvelles technologies, de la comm, et des médias dans la région. Seuls critères : être un indépendant ou une petite structure, et avoir l’esprit ouvert ! Trois actions vont être lancées au cours de ce mois :
Dans tous les cas, nous avons besoin de vous ! Si vous êtes intéressés, pour adhérer, pour vous proposer pour un des deux groupes de travail, contactez nous ! Ce site va également permettre de présenter les différents adhérents et de communiquer autour des actions du WAI. Stay tuned ! |
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, beaucoup de technos Web. On sait déjà que les profils sont plus diversifiés dans les contacts qui n’étaient pas forcément là hier soir
